Exemple de contrat

CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE

Madame, Monsieur,

C’est avec plaisir que nous vous louons notre maison à titre de vacances. Nous vous remercions par avance de compléter ce contrat, de respecter le bien que nous mettons à votre disposition et d’effectuer les versements tel qu’indiqué dans le présent contrat.

Cette maison se compose d’une terrasse avec une pergola couverte. Une pièce séjour / cuisine vous accueille. A l’extrémité du séjour, vous profitez d’une salle de douche et d’un WC séparé. En face de vous, lorsque vous entrez, se trouve un escalier qui conduit au palier de l’étage. Sur votre gauche, il y a 2 portes, celle en face de vous dévoile le 2ème WC tandis que celle sur votre gauche vous permet de découvrir la chambre parentale qui possède un lit de 140 cm. Sur votre droite lorsque vous êtes sur le palier de l’étage, vous voyez une porte qui vous amène dans la deuxième chambre qui possède 1 lit de 80 cm et 1 lit superposé de 2 x 90 cm. La surface totale du logement est de 45 m².

Accessoires du logement : barbecue en dur, salon de jardin, lave-vaisselle, machine à laver, grand frigidaire mixte (frigidaire et congélateur), télévision écran plat de 110 cm, Wifi gratuit, matériel de ménage (y compris aspirateur), climatisation, cafetière Senseo, percolateur, four à micro-ondes, four, etc…

La maison est située dans un domaine fermé par un portail, agrémenté de deux espaces piscines dont l’un avec toboggans ainsi que d’un espace loisirs avec notamment, les terrains de pétanque.

Situation : Portiragnes plages

A 300 m de la mer avec tout commerce en haute saison et à 10 min de Villeneuve-les-Béziers avec un Intermarché et un Carrefour.

Merci de vous munir de draps de lit, taies d’oreiller, serviettes de toilette, torchons de vaisselle, produits d’entretien, éponge, allumettes, essuie-tout, papier WC, sacs poubelles, etc…

Le présent contrat de location est établi entre

Merci de ne pas remplir ce document qui n’est pas le contrat officiel

D’une part,

Monsieur Feraille David demeurant au 375, rue de la Barrière à 6717 Lottert en Belgique

Madame Feraille-Pirard Mirlande demeurant au 375, rue de la Barrière à 6717 Lottert en Belgique

Ci-après appelés « Les propriétaires »

Et d’autre part,

Nom : ……………………………………..                ………..                   Prénom : ……………………………………………

N° : ………..          Rue : ……………………………………………………………………………………………………

Code Postal : …………………………                                 Ville : …………………………………………………

Pays : ………………………………….

Téléphone :  …………………………………………………    Email : ……………………………………………….

Ci-après appelé « Le locataire »

Ce contrat est établi pour …….. adulte(s) et ……. enfant(s)  (cfr. Art. 2)

Composition de votre groupe

  Nom et prénom Date de naissance
1- …………………… ……..
2- …………………… ……..
3- …………………… ……..
4- …………………… ……..
5- …………………… ……..
6- …………………… ……..

La taxe de séjour est payable à la réception du domaine au moment de la récupération des bracelets vous permettant d’accéder aux différentes infrastructures et animations du domaines. Seules les personnes reprises ci-dessus pourront avoir un bracelet, il est donc très important que chaque personne de votre groupe soit indiquée dans ce tableau.

La location de votre séjour s’élève à ………. EUR la semaine. En fonction de votre choix, un forfait ménage de fin de séjour de 60 EUR pourra être appliqué (cfr. Art. 12).

Votre séjour se compose de …. semaine(s).

Total à payer : ……. EUR

Ce prix s’entend toutes charges comprises hors taxe de séjour.

Nous vous remercions de verser un 1er acompte de …… EUR. A la réception de celui-ci, nous vous enverrons confirmation de votre location.

Un 2ème acompte de …….. EUR à payer pour le ……….

Le solde de ……. EUR ainsi que le dépôt de garantie de 300 EUR sont à payer au plus tard 2 semaines avant votre arrivée.

Vous restez prioritaire sur la location, sous réserve de réception de l’acompte et de ce contrat dans un délai maximum de 10 jours à compter de cet envoi.

L’acompte correspond au premier versement, il implique un engagement. (cfr. Art. 5)

Règlement par virement bancaire (vous trouverez notre RIB en annexe du présent contrat). Merci d’envoyer les versements en temps et en heure.

Un dépôt de garantie de 300 EUR est demandé par virement bancaire. Il doit être envoyé en même temps que le solde.  Afin de vous protéger vous devez signaler tous problèmes dans les 2 jours qui suivent votre arrivée. La somme versée est destinée à couvrir les conséquences éventuelles de dégradations. Le montant est restitué dans un délai de 10 jours après votre départ. Si dans les jours suivants votre départ il y a constatation de remise en état, constat d’objets disparus, cassés ou que le ménage qui vous incombe n’a pas été réalisé correctement, il y aura déduction.

Nous vous invitons à vous informer auprès de votre compagnie d’assurance afin de vous garantir que vous êtes couverts par la RC y compris en France. (cfr. Art. 15)

Date de séjour :

Du Samedi …………   16 h

Au Samedi …………… 10h

Merci de respecter les horaires afin de laisser le temps aux femmes de ménage de rafraichir la maison pour que les locataires suivants trouvent le bien dans le même état que celui dans lequel vous l’avez trouvé.

A la remise des clés à votre arrivée et juste avant votre départ, merci de remplir et signer l’inventaire du mobilier et des ustensiles à disposition. 

Le présent contrat prendra effet lors de la réservation c’est-à-dire dès réception du premier acompte.

Veuillez compléter, dater, signer et nous renvoyer 2 exemplaires de ce contrat (un exemplaire vous sera retourné signé).

Je soussigné M/Mme/Mlle ……………………………………….déclare accepter les termes du contrat après avoir pris connaissances des conditions générales.